Le conseil municipal a eu lieu le Lundi 8 avril 2013 à 19h00.

Présents :
Pour l ‘équipe majoritaire: Mr. Muller, Mme Goutorovich, Mme Manuel, Mr. Maurel, Mme Salaget, Mr. Vauclare.
Absents :
Mme Gaubiac procuration à Mr Muller, Mr Mazel procuration Mr Maurel, Mr Lauze pas de procuration
Pour les élus de l’opposition: Mr. Bourrel, Mr. Fournier, Mr. Martinez, Mr. Nègre, Mme Pellet, Mr. Roussel.


I- ZAC du "Bosquet":

➢ règlement de la consultation pour la désignation du futur aménageur

Tout d’abord, un récapitulatif succinct pour situer le contexte :

Nous avons eu une réunion d’information sur la ZAC le mercredi 3 avril 2013 animée par Maitre Valette, avocat spécialisé en urbanisme et mandaté par la Commune pour l’accompagner pendant toute la procédure.

Pour résumer le sujet de la délibération présentée à l’ordre du jour de ce Conseil Municipal, nous dirons que le but de cette consultation est de confier à un aménageur public ou privé, l’étude de la réalisation de l’ensemble des opérations et actions d’aménagement de la ZAC « du Bosquet ».

L’objectif du vote était de valider le règlement de consultation nécessaire à l’établissement de l’avis d’appel à candidature.

Nous avons voté oui au règlement de la consultation.

RESULTATS : Oui à l’unanimité.

➢ Désignation par le CM de la commission consultative pour le choix de l'aménageur.

Cette commission consultative est créée spécialement pour examiner les offres de candidatures.
Le nombre des titulaires et suppléants de cette commission est fixé par le Maire : il propose 3 titulaires et 3 suppléants.
Le vote pour les membres de cette commission est réalisé à bulletin secret.

Pour les titulaires :
Mr le Maire se présente ainsi que Mr Maurel.
De notre côté, nous avons considéré que le Maire devait faire partie de cette commission. Nous avons donc présenté deux candidats : Christian Bourrel et Eric Nègre pour les deux postes restants

RESULTATS pour les titulaires:
MULLER 13
NEGRE 12
MAUREL 9
BOURREL 8

Pour les suppléants :
Mr Le Maire présente Mr Vauclare et Mme Goutorovitch.
Ayant un titulaire, nous présentons Christian Bourrel comme suppléant.

RESULTATS pour les suppléants:
BOURREL 13
VAUCLARE 12
GOUTOROVITCH 11


La commission consultative sera donc constituée des 3 titulaires M. Muller , E. Nègre, T. Maurel et des 3 suppléants : C. Bourrel, JL. Vauclare, et C. Goutorovitch.


II- QUESTIONS DIVERSES

Nous avons été avertis samedi 6 avril dans la soirée de l’ordre du jour des questions diverses :

Questions diverses : Décider de travaux de voirie et d'éclairage à entreprendre avant l'été

- Eclairage et réfection du chemin des carrières
- Réfection du chemin de Mon Rau, Moulin à vent,
- Réfection de la rue des Cantonnades et de la rue de l'Eglise

DEVIS : Voirie - total de 30 132,24 €
Eclairage - total de 4 666,55 €


Dans ce cas précis, deux d’entre nous ont du consulter dans l’urgence les dossiers pour en faire part aux quatre autres. Nous ne souhaitons pas faire acte de présence dans un Conseil Municipal qui serait seulement une « chambre d’enregistrement ». Nous voulons avoir le temps de prendre connaissance des dossiers, de réfléchir, de nous concerter afin d’apporter un avis que nous espérons constructif.
Cependant, Mr Maurel, responsable des travaux, nous a justifié cette « précipitation » par les problèmes de disponibilité des entreprises chargées des travaux. Par ailleurs il nous a précisé que ces aménagements devaient être réalisés avant l’été pour ne pas nuire à la vie touristique et culturelle du village. Nous avons compris ses arguments en espérant que des délais aussi courts ne se reproduiront pas.


➢ Travaux d’éclairage aux carrières

Ce sont des travaux de sécurisation de l’installation électrique existante.

Nous avons voté oui

RESULTATS : Oui à l’unanimité.


➢Travaux de voirie

Nous avons voté oui

RESULTATS : Oui à l’unanimité.


NOS QUESTIONS DIVERSES

1. Nous avons demandé quelle était la façon de choisir les dossiers voiries ou électricité prioritaires.

Sont examinées en priorité les demandes écrites déposées en mairie puis les remarques des junassols ou des élus qui signalent en mairie des dysfonctionnements. Ces derniers sont alors répertoriés dans un document prévu à cet effet.

1. Nous avons fait part de notre volonté d’avoir accès au courrier qui était adressé au Maire et au conseil municipal (ou conseillers municipaux) pour être en mesure de nous renseigner et d’apporter des réponses cohérentes aux personnes qui nous demandent des renseignements suite à leurs requêtes.

Le Maire a répondu qu’il n’a rien contre mais il s’accorde une réflexion sur l’organisation qui permettra d’apporter une solution. Il précise cependant que 90% du courrier est adressé au Maire seulement.