Conseils municipaux

A la demande de personnes que nous avons rencontrées et de quelques inscrits sur ce forum, nous avons décidé Mathieu et moi de répondre aux demandes d'avoir à disposition un echo rapide des délibérations du conseil municipal de Junas. Attention, pour lire l'ensemble d'un billet, vous devez cliquez sur son titre.

Vous trouverez donc ici:

• La date des conseils municipaux à venir dès que nous recevrons la convocation. Ceux que ça intéresse pourrons ainsi plus facilement y assister puisqu'on rappelle que les séances du conseil municipal sont ouvertes au public.

Réunion du Conseil Municipal le Mercredi 15 janvier 2014 à 19 H 00:


Ordre du jour :

 DM n°5 : Régularisation compensation d’attribution 2013
 Approbation CLECT 2014
 Mobilisation emprunts 2013
 Vente de terrain à Mr Cotonnec
 Travaux agence postale
 Travaux Temple
 ZAC du Bosquet : dossier DUP et modification du PLU
Questions diverses

Réunion du Conseil Municipal le Mercredi 4 décembre 2013 à 19 H 00:

Ordre du jour :

- Désignation de l'aménageur ZAC du Bosquet
- Consultation Loi sur l'eau ZAC
- Indemnité de conseil au Percepteur
- D M N° 3 au  budget  primitif 2013
- Suppression de poste et création d'un poste 1ere classe
- Travaux au Temple - chauffage
- Subvention d'équilibre dossier Feader
- Travaux chemin d'Aubais
- Achat d'un frigo salle polyvalente
- Relevé altimétrique route d'Aujargues
- Permis BE
- Questions diverse...

Réunion du Conseil Municipal le Mercredi 30 octobre 2013 à 19 H 00:

Ordre du jour :
 
 - Demande de subvention au FEADER pour la rénovation de la façade du Temple.
 - Transfert de la Maîtrise d'ouvrage à l'association Traces et Mémoires de Junas pour la restauration du choeur de l'Eglise.
 - Questions diverses.

Le conseil municipal s'est réuni le lundi 30 septembre 2013 à 19h30.

Nous rappelons que les délibérations des précédents conseils municipaux sont consultables sur le site officiel de la commune de Junas.

Présents :
Pour l'équipe majoritaire: Mr. Muller, Mme Goutorovich, Mme Gaubiac, Mr Lauze , Mme Manuel, Mr. Maurel, Mme Salaget, Mr. Vauclare.
Pour les élus de l’opposition: Mr. Bourrel, Mr Fournier, Mr Martinez,  Mr. Nègre, Mme Pellet, Mr Roussel

Absents :
Mr Mazel: procuration à Mr Maurel

Réunion du Conseil Municipal le Lundi 30 septembre 2013 à 19 H 30:

Ordre du jour :
 
  - Désignation de l'aménageur ZAC;
  - PLU- Clôture révision simplifiée n°3;
  - Contrat Territorial Départemental 2012/2014;
  - Affectation subventions amendes de Police;
  - Imputations comptables 2013;
  - Reclassement pour l'exonération fiscale des logements locatifs intermédiaires;
  - Questions diverses.

Le conseil municipal a eu lieu le mardi 23 juillet 2013 à 19h30.

Nous signalons que les délibérations des précédents conseils municipaux sont consultables et téléchargeables sur le site officiel de la commune de Junas.
Présents :
Pour l'équipe majoritaire: Mr. Muller, Mme Goutorovich, Mme Manuel, Mr. Maurel, Mr Mazel, Mme Salaget, Mr. Vauclare.
Pour les élus de l’opposition: Mr. Bourrel, Mr. Nègre, Mme Pellet.
Absents :
Pour l'équipe majoritaire: :
Mr Lauze  
Mme Gaubiac : procuration...

Réunion du Conseil Municipal le Mardi 23 Juillet 2013 à 19 H 30:

Ordre du jour :

- ZAC:
    - bilan de la concertation
    - bilan de la mise à disposition au public
    - approbation du dossier de création

- TRAVAUX GARAGE COMMUNAL TOITURE ET PORTAIL

- ECLAIRAGE PUBLIC:
     - dossier économie d'énergie
     - extension chemin du Poussel et salle polyvalente

- CCPS:
    - Composition du conseil communautaire 2014/2020 (modification)

Prochain Conseil Municipal: le mercredi 22 mai 2013 à 19 heures.


Ordre du jour :


- ZAC DU BOSQUET : dossier de consultation des aménageurs

- CCPS : composition du conseil communautaire 2014-2020

- PLU : levée de zone réservée n°4

- ASSOCIATION : plaques de rues

- HORLOGE : demande de subventions Conseil Régional

- EGLISE : devis pour travaux intérieurs

- CADASTRE : régularisation Mazet du Vidourle

- DECISION MODIFICATIVE n°1 : honoraires Zac du...

Prochain Conseil Municipal le lundi 8 avril 2013 à 19 heures.

Ordre du jour :

- ZAC DU BOSQUET
- QUESTIONS DIVERSES

Réunion du Conseil Municipal le Mercredi 27 mars 2013 à 19 H :

Ordre du jour :

- APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2012 : commune, assainissement, commerce.

- APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2012 : commune, assainissement, commerce.

- AFFECTATION DES RÉSULTATS 2012 : commune, assainissement.

- APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2013 : commune, assainissement, commerce.

- TAUX D’IMPÔTS DIRECTS 2013.

- SUBVENTIONS ASSOCIATIONS.

- ZAC DU BOSQUET.

- SMDE 30 ADHÉSIONS DE NOUVELLES...

Le prochain Conseil Municipal aura lieu le jeudi 21 février 2013 à 18 h 30 dans la salle du Conseil en Mairie.



Ordre du jour :



- Eclairage public, dossier ADEME,

- Achat horloges astronomiques,

- Autorisation d'engagement de travaux :

- Temple

- Horloge

- Agence Postale

- Scène

- Cession de terrain,

- Délégués à la CCPS et au SIAP

- Questions diverses

Ceux qui ont suivi ce forum l'auront remarqué, nous n'avons pu mettre en ligne qu'un seul compte-rendu officiel (extrait du procès-verbal reprenant toutes les délibérations dont on aura, éventuellement, supprimer les références nominatives), ceux là même qui sont affichés de manière éphémère à la porte de la mairie.

Cette obstination a vouloir empêcher cette information publique a eu une autre conséquences, à savoir que le conseil municipal ne signait plus les PV des délibérations en début de séance. En effet, les conseillers doivent signer la version définitive des procès-verbaux, après...

ORDRE DU JOUR

RÉNOVATION SALLE POLYVALENTE
ÉCHANGE DE TERRAIN STEP
QUESTION DIVERSES

1) Approbation compte administratif,compte de gestion, budget primitif et Affectation des résultats
2) Vote des taux d'impôts directs
3) Subventions aux associations
4) Travaux horloge, subvention fondation du patrimoine
5) Délégation de signatures pièces comptables
6) Création de la régie d'avances et recettes
7) Création d'un poste d'agent non titulaire à contrat COD et temps partiel
8 ) Levée d'un emplacement réservé du PLU
9) Modification du loyer de la boulangerie
10) Pétition : maintien...