CM: Lundi 30 septembre 2013 à 19H30
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25092013
CM: Lundi 30 septembre 2013 à 19H30
Réunion du Conseil Municipal le Lundi 30 septembre 2013 à 19 H 30:
Ordre du jour :
- Désignation de l'aménageur ZAC;
- PLU- Clôture révision simplifiée n°3;
- Contrat Territorial Départemental 2012/2014;
- Affectation subventions amendes de Police;
- Imputations comptables 2013;
- Reclassement pour l'exonération fiscale des logements locatifs intermédiaires;
- Questions diverses.
Ordre du jour :
- Désignation de l'aménageur ZAC;
- PLU- Clôture révision simplifiée n°3;
- Contrat Territorial Départemental 2012/2014;
- Affectation subventions amendes de Police;
- Imputations comptables 2013;
- Reclassement pour l'exonération fiscale des logements locatifs intermédiaires;
- Questions diverses.
Junas différemment- Cigale élue
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Date d'inscription : 07/02/2013
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