Charte du forum "politique locale"

par fabrice Dim 23 Mar 2008, 10:27

Avant d'écrire sur ce forum, merci de lire ce qui suit. La publication sur ce forum implique l'acceptation de la charte de ce forum.

Les points ci-dessous complètent les conditions générales d'utilisation :

Ce forum n'est pas un forum officiel de la mairie. C'est un forum indépendant.
~~Les élus locaux sont signalés, s'ils n'interviennent pas de façon anonyme, par le terme "Monsieur le Maire" ou "Conseiller Municipal" dans un but informatif.~~
Les élus locaux interviennent sur ce forum en tant que simples citoyens. Leurs propos n'engagent en aucune manière la mairie.
Ce forum ne tient pas lieu de défouloir ou de "cure thérapeutique". Il a vocation à suciter l'échange d'idées dans un esprit constructif, ce qui n'exclu pas les critiques un minimum argumentées
Tout message nommant une personne (physique ou morale) doit rester courtois. Les modérateurs pourront rendre le message anonyme sur simple décision ou demande de la personne nommée.
Tout utilisateur attaquant personnellement une autre personne pourra se faire exclure du forum après un premier avertissement. Celà ne le dispense pas des poursuites que pourrait engager la personne attaquée en cas d'injures ou autres cas prévus par la loi.
L'anonymat des utilisateurs (qui n'ont pas renseigné leur nom dans leur profil, évidemment) est garanti, sauf en cas de déclaration de plaintes en justice ou , dans le cas extrème, de piratage du site.
Respect des lois en vigueurs, en particulier :
-loi du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés
-loi du 17 juillet 1978 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public

Voilà, je me réserve le droit de faire évoluer la charte en cas d'abus.

Bonnes discussions à tous !